Piscine, faut-il un permis de construire ?
Crédit photo: Aquilus piscine

Vous souhaitez profiter au maximum de votre jardin durant les belles journées d’été ? Vous pouvez envisager d’y construire ou d’y installer une piscine ! Plusieurs options s’offrent à vous. Piscine creusée, abritée ou hors-sol, elle s’adapte à vos besoins, votre surface disponible et votre budget. La piscine est souvent le rêve de beaucoup d’habitants, c’est peut-être le moment de sauter le pas ! Dans quel cas une autorisation de travaux est-elle nécessaire ?

Une autorisation pour ma piscine ?

Dans certains cas, il est possible que l’autorisation de travaux ne soit pas nécessaire :

  • Pour une petite piscine hors-sol (gonflable, tubulaire, kit …)
  • Pour une piscine creusée se situant en dehors d’une zone protégée et couvrant une surface inférieure à 10 m2.

En revanche, même si aucune autorisation n’est exigée, il est préférable de se renseigner avant tout travaux à la mairie de votre commune. Les réglementations de construction sont propres à chacune d’elle.

Dans quels cas une déclaration préalable de travaux est nécessaire pour ma piscine ?

La déclaration préalable de travaux est un dossier administratif qui permet à l’administration de vérifier que le projet respecte les règles d’urbanisme en vigueur dans la commune où il se situe. Elle est généralement exigée pour la réalisation de projet de faible importance. Deux exemplaires du dossier doivent être fournis. Le délai d’instruction est généralement de 1 mois à partir de la date du dépôt du dossier. Sa durée de validité est de 3 ans.

Le recours à une déclaration préalable de travaux est nécessaire dans les deux cas suivant :

  • En zone non protégée :

Pour une piscine creusée (ou hors-sol installée plus de 3 mois dans l’année) et couvrant une surface comprise entre 10 et 100 m2.

  • En zone protégée :

Pour une piscine creusé (ou hors sol installé plus de 15 jours dans l’année) et couvrant une surface comprise entre 0 et 100 m2.

Pour ce type de piscine, le document à remplir est le Cerfa n°13703*06

Dans quels cas un permis de construire est nécessaire pour ma piscine ?

Le permis de construire est un dossier administratif qui permet à l’administration de vérifier que le projet respecte les règles d’urbanisme en vigueur dans la commune où il se situe. Il est généralement exigée pour la réalisation de projet de moyenne à grande ampleur. Quatre exemplaires du dossier doivent être fournis. Le délai d’instruction varie généralement de 2 à 3 mois à partir de la date du dépôt du dossier en fonction du type de construction et de la zone où cette dernière sera édifiée. Sa durée de validité est de 3 ans.

Le recours à un permis de construire est systématique lorsque :

  • Une piscine creusée ou hors-sol couvre une surface de plus de 100 m2

À noter que si la surface de plancher ou d’emprise au sol totale de votre habitation après travaux est supérieure à 150 m2 : le recours à un architecte est indispensable.

Pour ce type de piscine, le document à remplir est le Cerfa n°13411*06.

Les bénéfices

Construire ou installer une piscine est toujours une excellente idée. Qui n’en a jamais rêvé ? Vous trouverez forcément un modèle adéquat à votre terrain, à votre portefeuille et surtout à vos envies. La piscine hors-sol est beaucoup plus abordable, plus facile et rapide à installer. En revanche, une véritable piscine creusée apportera de la valeur ajouté à votre habitat et un panorama idyllique à votre jardin.

Astuce : Nous savons chez Permettez-moi de construire qu’il est difficile d’obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux pour votre projet de piscine. Parlez-nous simplement de votre projet, on se charge du reste !