Qu'est-ce qu'un plan de masse ?

Le plan de masse est un élément primordial faisant partie des pièces à fournir lorsque vous êtes demandeur d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux. Celui-ci se révélant véritablement essentiel, il permet à l’administration d’identifier que votre projet respecte les règles d’urbanisme. Qu’elles soient nationales ou locales.

Pour un permis de construire, il est obligatoire et porte la mention PC2 ou PCMI2. Concernant la déclaration préalable de travaux, le plan de masse (DP2) est obligatoire suivant la nature du projet. Il sera généralement exigé lorsque votre projet consiste à construire de la surface de plancher ou d’emprise au sol. À édifier un ouvrage accolé à un autre, comme un carport par exemple. Il reste cependant conseiller de le réaliser dans tous les cas pour limiter les risques d’éléments manquants.

Définition d’un plan de masse

Le plan de masse est une représentation graphique décrivant l’état actuel du terrain et exposant également votre futur projet de constructions. C’est pourquoi il faut fournir deux plans de masse. Un montrant l’existant et le second montrant le projet. Cela permettra à la commune de se rendre compte de son impact. L’administration doit pouvoir ainsi identifier aisément que votre projet respecte les règles d’urbanisme de votre commune.

La principale caractéristique du plan de masse étant sa grande précision. : les dimensions exactes des éléments doivent être indiquées et être à l’échelle. Aussi, différents éléments doivent y figurer comme : les plantations, les accès au terrain, les clôtures, etc.

Contenu d’un plan de masse

Voici un récapitulatif de tout ce que les services d’urbanisme doivent voir sur votre plan de masse pour valider votre demande :

  • Les constructions existantes. Il convient d’illustrer le bâtiment principal et les annexes comme une piscine, véranda, un abri de jardin, garage, carport etc.
  • Le projet. L’administration pourra valider l’implantation de votre projet sur votre terrain et le situer par rapport aux éléments existants.
  • Les limites de votre terrain et ses clôtures. L’administration pourra contrôler le respect des règles de recul et des limites séparatrices.
  • Les accès au terrain et aux constructions. L’administration pourra valider si les accès, allées, allées de garage, servitudes sont suffisantes et qu’elles ne présentent pas un risque pour la sécurité des usagers.
  • Les aménagements extérieurs. Il convient d’illustrer les dalles et terrasses présentent sur le terrain mais aussi les pylônes, poteaux, barbecues etc.
  • Les plantations. L’administration pourra valider que les plantations respectent les règles du code civil et les règles d’urbanisme.
  • Les réseaux existants ou à créer : alimentation en eau, réseau d’évacuation, réseau électrique, gaz, téléphonique. Si votre projet prévoit de procéder à un raccordement ou d’en modifier l’existant, le tracé des réseaux doit apparaître sur le plan de masse. L’administration pourra alors déterminer si une opération de viabilisation est nécessaire.

 



Dessiner un plan de masse

Comme indiqué précédemment, l’ensemble des éléments figurant sur le plan de masse doit être à l’échelle et toutes dimensions réelles doivent y figurer. Cela implique donc de prendre les mesures au préalable.

Le plan de masse est dessiné sous 3 dimensions : la longueur, la profondeur et les hauteurs des constructions. L’administration pourra visualiser si les éléments présents sur le terrain s’intègrent bien dans celui-ci.

Vous l’aurez compris, le plan de masse est déterminant lorsque vous êtes porteur d’un projet nécessitant un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. S’il n’est pas assez détaillé ou si plusieurs éléments sont manquants, le risque de recevoir un refus de la part des services d’urbanisme de votre commune est possible. Il est généralement recommandé de se tourner vers un professionnel. Une personne qualifié en dessin et en urbanisme vous permettra de concrétiser votre projet de manière rapide et efficace.

Si vous rencontrez un problème dans l’élaboration de votre plan de masse, indiquez la nature de votre projet sur permettezmoideconstruire.fr. Un expert répondra à toutes vos questions. 😊

Qu'est ce qu'un plan de masse ?